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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.V. ELECTRONIQUE
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PASAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASAP
J.V. ELECTRONIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
95600088
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque PASAP

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) J.V. ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.V. ELECTRONIQUE domicilié(e) Z.A LA FEE DES EAUX, 69390 VERNAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 735 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J V ELECTRONIQUE Monsieur L. LEYNAUD - France.

La marque PASAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASAP est expirée depuis le 23 novembre 2005.

J.V. ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : P.A.S.A.G.


J.V. ELECTRONIQUE S.A. - Z.A LA FEE DES EAUX, 69390 VERNAISON - France - SIREN 340735638


J V ELECTRONIQUE Monsieur L. LEYNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Système de pointage d'antenne ou de tout objet à l'aide de satellite géostationnaire